1. Propriétaires du site
Claire Charlet, 91331858000028, APE : 96.09Z, siège : 8 rue muguet 84000 Avignon et Arielle Gilles, 82782940900024, 8, place de l’ancienne mairie 84130 Le Pontet
2. Hébergeur du site
o2switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Une énergie décarbonnée, o2switch exploite majoritairement de l’énergie décarbonnée. Répartition 2019 : ~94% Energie Décarbonnée et ~6% Energie Carbonnée.
3. Propriété intellectuelle
Directeur du contenu : Julie Zinck. Le contenu de ce site web est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle, notamment le Code de la propriété intellectuelle en France. Toute reproduction, distribution ou utilisation du contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Toute violation de ces droits est punissable par la loi et peut entraîner des sanctions civiles et pénales. Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires et à des amendes pouvant atteindre 300 000 euros ainsi qu’à des peines d’emprisonnement allant jusqu’à trois ans.
4. Créateur du site
La Bonne Casquette
Siège social : 2 rue Coysevox, Bureau 3, France
SIREN : 908852684
Téléphone : 0750349009
Email : hello@labonnecasquette.com